Gérard Dusart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dusart (Gérard, Olivier, Vaubourg)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
JORFTEXT000017734833(source JORF)
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Dusart (Gérard)
inspecteur général de l'agriculture. Chevalier du 29 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-29"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Gérard Dusart
Objet:
sur le tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000784022(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000597995(source JORF)
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Dusart (Gérard)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA, section orientation)
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2002-01-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000226649(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Dusart (Gérard)
adjoint au directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000393628(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000558083(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 199828/10/1998
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture, adjoint au directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000373533(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture, adjoint au directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000383782(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 199726/06/1997
De: Dusart (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-12-31"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000382043(source JORF)
réintégration
16 Avril 199716/04/1997
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
JORFTEXT000000565147(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 199705/04/1997
De: Gérard Dusart
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (premier tour)
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000380446(source JORF)
nomination
08 Janvier 199708/01/1997
De: Gérard Dusart
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
JORFTEXT000000169562(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Gérard Dusart
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
JORFTEXT000000554859(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 199501/06/1995
De: Dusart (Gérard)
directeur adjoint au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gérard Dusart
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000725553(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Gérard Dusart
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000345729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992
De: Gérard Dusart
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000171506(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Gérard Dusart
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000717035(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199013/10/1990
De: Gérard Dusart
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000168189(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.